Mentions Légales

Édition du site :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.coursparticuliersrichaud.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire du site : Mme Clémence RICHAUD, entrepreneur individuel, professeur de physique-chimie (profession libérale) enregistré au sein du RCS (registre du commerce et des sociétés).

Adresse : 5 résidence de la Vaucouleur 91940 Les Ulis

E-mail : coursparticuliersrichaud@gmail.com

Numéro SIREN : 880282678

Numéro SIRET : 88028267800015

Activité Code NAF ou APE : 8559B – Autres enseignements

Numéro TVA Intracommunautaire : FR57880282678

Création de l’entreprise : 06-01-2020

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, Tél : 04.44.44.60.40

 

Conception et réalisation :

Le design du site a été conçu et réalisé par Leïla Rochin (design graphique – N° SIRET 91108594200017).

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Cours particuliers Richaud est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Cours particuliers Richaud.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Limitations de responsabilité :

Cours particuliers Richaud ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.coursparticuliersrichaud.fr.

Cours particuliers Richaud décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.coursparticuliersrichaud.fr.

Cours particuliers Richaud s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.coursparticuliersrichaud.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.